Conditions d'utilisation de OneHop

Merci d'utiliser OneHop ! Avant d'utiliser nos services, veuillez lire les Conditions d'utilisation de OneHop.

Les produits et services de OneHop (ci-après « nos services ») sont détenus et exploités par DeepQuest Pte. Ltd. (ci-après « nous » ou la « Société »). Avant d'utiliser nos produits et services, l'utilisateur (ci-après « vous ») doit lire attentivement et comprendre les Conditions d'utilisation de OneHop (ci-après les « présentes Conditions »). Veuillez prêter une attention particulière aux clauses en gras, notamment celles relatives à la limitation ou à l'exclusion de responsabilité de la Société, aux limitations de vos droits, ainsi qu'au droit applicable et au mécanisme de règlement des différends.

Les présentes Conditions sont conclues conjointement entre vous et la Société et ont force obligatoire à l'égard des deux parties. Elles comprennent le corps du texte ainsi que les accords spécifiques et règles de service que la Société a publiés ou pourrait publier à l'avenir. Par exemple, lorsque vous utilisez certaines fonctionnalités particulières des services de la Société, nous pouvons conclure avec vous d'autres accords ou règles spécifiques. En cas de conflit entre les présentes Conditions et d'autres accords spécifiques, les stipulations de ces autres accords spécifiques prévaudront. Les accords susmentionnés font partie intégrante des présentes Conditions et ont le même effet juridique que le corps du texte.

Sauf si vous avez lu et accepté l'ensemble des stipulations des présentes Conditions, veuillez ne pas utiliser nos services. En accédant à nos services ou en les utilisant par l'intermédiaire d'une page web, d'une extension de navigateur ou de tout autre moyen, vous êtes réputé avoir confirmé, compris et pleinement accepté l'intégralité des présentes Conditions, établissant ainsi une relation juridique avec nous. Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre en fonction des lois et règlements applicables ou de l'évolution de nos activités. Les modifications seront notifiées au moyen de fenêtres contextuelles sur le site, de notifications au sein du service ou par tout autre moyen approprié. Veuillez consulter régulièrement la version la plus récente des présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas les Conditions mises à jour, veuillez cesser immédiatement d'utiliser nos services. La poursuite de votre utilisation de nos services sera réputée constituer votre accord et votre acceptation des Conditions mises à jour.

Sauf disposition contraire, les termes suivants ont, dans les présentes Conditions, la signification indiquée ci-dessous :

1.1 Nous/« Société » : désigne DeepQuest Pte. Ltd., l'exploitant des produits et services OneHop.

1.2 « Nos services »/« OneHop » : désigne « nos services » que nous fournissons par l'intermédiaire du site web OneHop (https://onehop.ai/), lequel sélectionne et met à la disposition des utilisateurs plusieurs modèles algorithmiques de premier plan.

1.3 « Utilisateur »/« vous » : désigne toute personne physique, organisation ou entreprise qui accède à nos services ou les utilise.

2.1 Nos services comprennent les produits et services que nous vous fournissons par l'intermédiaire du site web ou sous toute autre forme susceptible d'apparaître avec les progrès technologiques et l'évolution de nos activités. À mesure que nos technologies, modèles et produits évoluent, et que les lois et règlements applicables changent, nous pouvons mettre à niveau, modifier, suspendre ou mettre fin à nos services, et procéder à des tests internes ou externes de nouvelles fonctionnalités de service.

2.2 Vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou avoir atteint l'âge légal de la majorité dans votre juridiction, selon l'âge le plus élevé, pour accéder à nos services ou les utiliser. Si vous avez moins de 18 ans ou n'avez pas atteint l'âge légal de la majorité dans votre juridiction, vous ne devez pas accéder à nos services ni les utiliser.

2.3 Les grands modèles de langage (LLM) qui prennent en charge nos services comprennent notamment, sans s'y limiter : la série Gemini de Google ; la série GPT d'OpenAI ; la série Claude d'Anthropic ; la série DeepSeek ; la série Kimi de Moonshot AI ; la série Qwen ; la série GLM de Z.AI ; la série seedance de Volcano Engine, entre autres. Ces modèles sont fournis par les sociétés susmentionnées et intégrés à nos services. Vous devez veiller à respecter les conditions générales établies par chaque fournisseur de modèles, lesquelles peuvent comprendre notamment, sans s'y limiter, des restrictions d'utilisation, des politiques de protection des données, des stipulations relatives à la propriété intellectuelle et d'autres exigences pertinentes. Il vous incombe de connaître et de respecter les exigences de ces fournisseurs de modèles tiers.

Si vous ne respectez pas les conditions générales des fournisseurs de modèles tiers, la Société décline toute responsabilité quant aux conséquences qui en résulteraient. Vous assumez l'ensemble des risques et responsabilités découlant de toute violation des politiques des fournisseurs de modèles tiers.

En outre, en raison des progrès technologiques et commerciaux continus, les services de modèles intégrés et les modèles algorithmiques associés peuvent être modifiés, remplacés ou ajustés à tout moment. En cas de changement important, nous vous en informerons si nécessaire, mais nous ne garantissons pas qu'un service de modèle particulier sera maintenu à long terme au sein de nos services.

3.1 Les utilisateurs doivent d'abord créer un compte utilisateur pour utiliser nos services. Conformément aux règlements applicables, les utilisateurs doivent fournir des informations personnelles lors de leur inscription. Les utilisateurs peuvent à tout moment mettre fin à l'utilisation de leur compte en suivant les instructions fournies dans le service. Nous nous réservons le droit de conserver ou de résilier un compte conformément aux présentes Conditions.

3.2 Vous reconnaissez et acceptez que toutes les informations fournies au cours de l'inscription sont véridiques, exactes, licites et valides, et que vous acceptez les présentes Conditions ainsi que les autres règles ou politiques. Vous garantissez que les informations de compte OneHop que vous configurez ne contiennent aucun élément contraire aux lois, règlements ou politiques nationaux, aux présentes Conditions ou aux règles ou politiques de service applicables ; vous ne devez pas usurper l'identité d'autrui sans autorisation (par exemple en utilisant le nom, la marque, l'image, etc. d'une autre personne). Vous ne devez pas utiliser ce compte de manière malveillante afin d'induire autrui en erreur. À défaut, nous nous réservons le droit de suspendre immédiatement le service, et vous assumerez toute responsabilité juridique qui en découle.

3.3 Vous devez conserver de manière appropriée votre compte et vos identifiants de connexion afin d'empêcher tout accès non autorisé par des tiers. Sans notre consentement, vous ne devez pas prêter, louer, transférer, donner, vendre, transmettre par succession ou permettre de toute autre manière à autrui d'utiliser votre compte. En outre, vous ne devez pas vous livrer à des activités d'inscription malveillantes, telles que l'inscription fréquente ou en masse de comptes OneHop. Dès que vous constatez une utilisation non autorisée ou une activité illégale suspecte, vous devez nous en informer immédiatement. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes résultant de votre manquement à cette exigence.

3.4 Votre utilisation de nos services doit respecter les lois et règlements applicables. Vous êtes entièrement responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte, y compris notamment la saisie d'instructions, la génération de résultats et le téléversement de pièces jointes. Vous devez évaluer vous-même l'utilisation des contenus et fonctionnalités et assumer tous les risques qui y sont liés. Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage causé par vos actes.

4.1 Sous réserve des présentes Conditions, la Société vous accorde une licence limitée, non transférable et non exclusive vous permettant d'utiliser nos services, y compris le site web associé. La Société se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés aux présentes. L'exercice de tels droits par vos soins requiert une autorisation distincte de la Société. Le fait que la Société n'exerce pas un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.

4.2 En tant qu'utilisateur de OneHop, vous acceptez de respecter les directives d'utilisation suivantes lorsque vous utilisez nos services :

4.2.1 Sécurité des réseaux et des systèmes : vous ne devez pas violer les lois et règlements applicables, ni interférer avec nos services ou les systèmes, réseaux, modèles ou autres composants de la Société, les interrompre ou les attaquer. Vous vous engagez à ne pas accomplir les actes suivants susceptibles de porter atteinte à la sécurité des réseaux et des systèmes : (1) accès réseau non autorisé : utiliser des données ou accéder à des serveurs/comptes sans autorisation ; sonder, analyser ou tester les vulnérabilités des systèmes ou réseaux de nos services ; diffuser intentionnellement des logiciels malveillants, virus ou autres codes nuisibles ; (2) perturbation du service : pratiquer l'ingénierie inverse sans autorisation (y compris le désassemblage, la décompilation, etc.) ; modifier, détruire ou perturber les fonctionnalités du produit ; modifier sans autorisation les pages web ou interfaces concernées ; (3) vol et abus de données : imiter sans autorisation l'apparence ou les fonctionnalités de nos services ; copier, supprimer, modifier ou dérober directement ou indirectement des contenus informationnels par quelque moyen que ce soit ; extraire des données au moyen d'outils automatisés, collecter ou analyser le comportement des utilisateurs, les données opérationnelles, etc. ; (4) toute autre activité portant atteinte à la sécurité des systèmes.

4.2.2 Conformité des contenus : lorsque vous utilisez nos services, vous ne devez pas saisir, générer ou diffuser des informations illégales ou nuisibles qui violent les lois, règlements et exigences réglementaires applicables. Les contenus interdits comprennent notamment, sans s'y limiter : (1) contenus explicites : contenus comportant de la nudité, des actes sexuels ou des images explicites ; (2) contenus violents ou sanglants : images ou descriptions représentant de la violence, du sang ou d'autres actes cruels ; (3) discours haineux et discrimination : propos ou images incitant à la haine, à la discrimination ou à la violence contre des personnes ou des groupes sur le fondement de la race, de l'origine ethnique, de la nationalité, de la religion, du sexe, de l'orientation sexuelle, du handicap ou d'autres caractéristiques protégées ; (4) harcèlement et intimidation : contenus intimidant, dénigrant ou harcelant des personnes ou des groupes particuliers ; (5) fausses informations et désinformation : informations intentionnellement trompeuses ou frauduleuses, ou usurpation de l'identité de personnes ou d'organisations ; (6) activités illégales : contenus promouvant des actes illégaux ou violant les lois et règlements ; (7) spam et logiciels malveillants : messages promotionnels ou commerciaux non sollicités, ou contenus comportant des logiciels malveillants ; (8) atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui ou appropriation illicite de ceux-ci.

4.2.3 Interdiction des abus : outre le respect des directives ci-dessus, vous ne devez pas, sans l'autorisation de la Société, utiliser nos services aux fins d'activités illégales ou inappropriées suivantes : (1) toute finalité violant les lois applicables ou portant atteinte aux droits et intérêts légitimes de tiers ; (2) toute finalité susceptible de causer un préjudice grave à l'intérêt public, à la santé, à la sécurité, à la psychologie ou à l'ordre social, ou de violer l'éthique scientifique ; (3) accomplir des actes portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle, à des secrets d'affaires ou violant autrement la concurrence loyale et l'éthique commerciale ; (4) vendre, louer, concéder en sous-licence ou transférer autrement nos services, ou tirer profit d'une violation des stipulations des présentes Conditions ; (5) toute autre activité illégale, potentiellement illégale ou susceptible de porter atteinte au fonctionnement des services de la Société ou de l'entraver.

5.1 Nous respectons pleinement la sécurité de vos informations personnelles. Vous pouvez consulter la Politique de confidentialité de OneHop pour connaître les finalités, méthodes et étendue de la collecte et de l'utilisation de vos informations personnelles pendant votre utilisation de nos services, les droits dont vous disposez sur vos informations personnelles, ainsi que les mesures de sécurité que nous prenons pour protéger vos informations.

6.1 En tant que développeur et exploitant du service, la Société détient tous les droits de propriété intellectuelle (y compris notamment les droits d'auteur, marques, brevets et autres droits exclusifs) sur l'ensemble des contenus du service (y compris notamment les logiciels, technologies, modèles, codes, interfaces utilisateur, documents électroniques, etc.). La Société se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés aux présentes. Sans l'autorisation de la Société, vous ne devez pas utiliser, exploiter, copier ou transférer de quelque manière que ce soit les contenus susmentionnés.

6.2 Dans la mesure permise par la loi, vous conservez la propriété, les droits de propriété intellectuelle et les autres droits connexes sur les contenus que vous saisissez lorsque vous utilisez nos services. Avec votre autorisation et sous réserve du respect des lois et règlements applicables ainsi que des présentes Conditions, nous pouvons utiliser ces contenus afin de fournir, maintenir, développer et améliorer nos services.

6.3 Vous garantissez que les contenus que vous saisissez lorsque vous utilisez nos services sont des œuvres originales de votre part, ou que vous disposez de l'autorisation légale d'utiliser ces contenus, et qu'ils ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle, droit à l'image, droit à la réputation, droit au nom, droit à la vie privée, droit relatif aux informations personnelles, secret d'affaires ou autre droit ou intérêt légitime d'un tiers.

6.4 Sans autorisation, vous ne devez en aucun cas utiliser une marque, marque de service, dénomination commerciale, nom de domaine, nom de site web ou autre caractéristique distinctive de marque de la Société ou de nos services. Sans le consentement écrit préalable de la Société, vous ne devez pas afficher, utiliser, demander l'enregistrement en tant que marque, enregistrer en tant que nom de domaine ou traiter autrement ces signes, seuls ou en combinaison.

6.5 Notification et procédure relatives aux réclamations pour violation du droit d'auteur : 6.5.1 Si vous estimez que votre œuvre a été copiée d'une manière constituant une violation du droit d'auteur, vous pouvez nous fournir une notification écrite, sous la forme prévue par la loi singapourienne Copyright Act 2021 et contenant les informations requises par cette loi, à l'attention de notre représentant désigné : nom de la société : DeepQuest Pte. Ltd. ; e-mail : [email protected]. 6.5.2 Nous ne traiterons que les notifications en anglais conformes au Copyright Act 2021 de Singapour, aux autres lois applicables et aux présentes stipulations. Toute notification ne satisfaisant pas aux exigences ci-dessus peut ne pas être traitée. 6.5.3 Nous examinerons attentivement toutes les notifications conformes aux exigences ci-dessus. Vous acceptez que, sauf si vous nous avez préalablement adressé une notification conformément aux exigences ci-dessus et nous avez donné une possibilité raisonnable et suffisante de retirer le contenu prétendument contrefaisant après réception de votre notification, vous ne pourrez engager aucune action en justice contre nous ni exercer aucun recours juridique dont vous pourriez disposer à l'égard de tout contenu prétendument contrefaisant. Si nous retirons le contenu prétendument contrefaisant à la suite de votre notification, vous acceptez de renoncer, et renoncez par les présentes, à tout droit d'action que vous pourriez avoir contre nous en vertu de la loi applicable concernant tout contenu contrefaisant apparu sur nos services avant son retrait par nos soins. Vous acceptez et reconnaissez que nous n'exerçons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité à l'égard de tout contenu ou matériel figurant sur des plateformes ou services tiers.

7.1 Vous comprenez et acceptez que nos services sont développés sur la base de nouvelles technologies, notamment l'intelligence artificielle générative. Nous améliorons continuellement nos technologies, modèles et produits. Les sorties de nos services sont, par nature, imprévisibles et peuvent générer du code ou des informations inexacts, inappropriés ou erronés. Ces sorties ne représentent pas la position ni les opinions de la Société. Vous devez évaluer les contenus de sortie, les utiliser de manière raisonnable et assumer tous les risques et responsabilités liés à leur utilisation.

7.2 En aucun cas la Société ne sera responsable de toute impossibilité d'accéder à nos services, interruption de service, fuite d'informations ou de données, retard, blocage ou erreur, ou de tout défaut ou retard dans la fourniture du service, résultant des causes suivantes : facteurs tiers instables, tels que défaillance de la connexion réseau, panne d'électricité, attaques de pirates informatiques, virus Internet, ajustements effectués par les opérateurs de réseau ; cas de force majeure, tels que catastrophes naturelles, grèves, émeutes, guerres, actes gouvernementaux, ordonnances judiciaires ou administratives ; ou toute autre cause échappant au contrôle raisonnable de la Société.

7.3 Afin de vous fournir de meilleurs produits et services, nous pouvons procéder périodiquement à des opérations de maintenance, à des mises à jour et au lancement de nouvelles fonctionnalités. Pendant la phase de test des nouvelles fonctionnalités, le service peut présenter une certaine instabilité. Sauf disposition expresse de la loi, la Société ne donne aucune garantie quant à la stabilité ou aux performances des fonctionnalités en phase de test et n'assume aucune responsabilité à cet égard.

7.4 La Société décline toute responsabilité concernant tout service ou contenu fourni par des tiers, le cas échéant, et n'est pas responsable des pertes que vous pourriez subir du fait de l'utilisation de tels services ou contenus tiers.

7.5 Vous reconnaissez que, si vous violez les présentes Conditions ou d'autres directives ou politiques de service, nous avons le droit de prendre des mesures à votre égard, notamment un avertissement, l'obligation de remédier à la violation dans un délai déterminé, la limitation des fonctionnalités du compte, la suspension d'utilisation, la fermeture du compte, l'interdiction de nouvelle inscription ou la suppression de contenus concernés. Nous conserverons les dossiers relatifs aux activités illégales ou criminelles suspectées et, si la loi l'exige, les signalerons aux autorités compétentes ou coopérerons aux enquêtes. Vous assumerez toute responsabilité juridique ainsi que toute réclamation, demande ou perte présentée par un tiers du fait de votre manquement. Si la Société subit une perte du fait de votre manquement, vous devrez l'indemniser.

7.6 Vous acceptez d'assumer toutes les pertes (y compris notamment les atteintes aux droits de tiers, dommages-intérêts, etc.) résultant de votre violation des présentes Conditions ou des lois et règlements applicables. Sauf stipulation contraire des présentes Conditions ou de l'interface du service, ou exigence expresse de la loi, la Société décline toute responsabilité pour toute perte que vous pourriez subir du fait de l'utilisation de nos services.

8.1 Sauf accord contraire entre les parties, l'utilisateur doit nous payer les frais générés par son compte aux tarifs indiqués sur la page de tarification des modèles. Nous pouvons mettre à jour les tarifs publiés ; les tarifs mis à jour prendront effet 30 jours après la publication des tarifs mis à jour par nos soins ou 30 jours après réception de la notification par l'utilisateur, selon la première de ces dates.

8.2 Factures et taxes. Pour chaque recharge réussie, Stripe génère automatiquement une facture commerciale (invoice). Vous pouvez à tout moment consulter et télécharger l'ensemble de vos factures et reçus de paiement historiques via le Stripe Billing Portal sur la page de facturation de la console. Veuillez noter que cette facture est une facture commerciale émise par une entité opérant à l'international et non une facture spéciale de TVA chinoise. Sauf indication contraire dans la facture applicable, les frais n'incluent aucune taxe, aucun droit de douane ni aucune contribution (« taxes ») que l'utilisateur pourrait devoir payer en raison de l'utilisation de nos services. Il incombe à l'utilisateur de verser en temps utile toute retenue à la source nécessaire aux autorités compétentes et de nous fournir les justificatifs correspondants sur demande. Si la loi prévoit la possibilité de réduire ou d'exonérer la retenue à la source (notamment par l'application d'une convention fiscale), les parties coopéreront de bonne foi. Pour éviter toute ambiguïté, l'utilisateur doit nous payer un montant supplémentaire (« paiement bruté ») afin de garantir que le montant net que nous recevons soit identique à celui que nous aurions reçu en l'absence de toute retenue ou réduction (après prise en compte de toutes les taxes applicables, y compris toute taxe prélevée sur le paiement bruté lui-même).

8.3 Si l'utilisateur ne paie pas à temps l'ensemble des sommes échues, nous pouvons suspendre ou mettre fin à son accès à nos services. Nous nous réservons tous les autres droits relatifs au recouvrement des frais.

Vous pouvez demander un remboursement conformément aux conditions générales suivantes.

9.1 Droit au remboursement. 9.1.1 Paiement à l'usage : pour les crédits prépayés payés mais non encore consommés (ci-après les « crédits prépayés payés non consommés »), vous pouvez demander un remboursement à tout moment après l'achat, sans limitation de fenêtre temporelle. Les crédits consommés ne sont pas remboursables.

9.2 Montant du remboursement. 9.2.1 Frais de service de la plateforme : sous réserve du respect des présentes Conditions, des frais de service de plateforme équivalents à 5% du montant remboursable seront déduits. 9.2.2 Calcul du montant du remboursement : montant du remboursement des frais prépayés = frais correspondant aux crédits prépayés payés non consommés ×(1 − 5%) ; étant précisé que les crédits prépayés non consommés = montant total des crédits prépayés que vous avez payés − crédits prépayés que vous avez consommés.

9.3 Demande de remboursement : un remboursement peut être initié en libre-service pour l'enregistrement de recharge concerné depuis la page de facturation de la console ; vous pouvez également envoyer votre demande de remboursement à [email protected] en indiquant l'e-mail de votre compte/l'ID de votre compte, la date et l'heure d'achat, le montant des frais d'achat, le solde actuel des crédits non consommés, le motif de la demande de remboursement ainsi que toute autre information que nous pourrions demander de temps à autre.

9.4 Traitement du remboursement : les remboursements en libre-service seront acceptés immédiatement. Pour les demandes soumises par e-mail, nous les examinerons dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de votre e-mail de demande de remboursement. Les demandes de remboursement éligibles seront traitées et nous rembourserons les sommes, conformément aux présentes stipulations, sur votre compte de paiement d'origine, par le moyen de paiement d'origine et dans la devise de paiement d'origine. Toute différence résultant de fluctuations de change sera à votre charge.

9.5 Délai de traitement : le délai de réception effective du remboursement varie selon l'organisme de paiement et peut nécessiter 3-10 jours ouvrables bancaires supplémentaires.

Les présentes Conditions ainsi que tout différend, action ou réclamation découlant des présentes Conditions, de leur objet et/ou de leur formation, ou s'y rapportant (y compris tout différend, action ou réclamation de nature délictuelle ou non contractuelle), seront régis par le droit de Singapour et interprétés conformément à celui-ci. Vous acceptez par les présentes, de manière irrévocable, la compétence exclusive des tribunaux de Singapour.

11.1 Nous nous réservons le droit de modifier les stipulations des présentes Conditions lorsque cela est nécessaire. Après modification des stipulations, nous les publierons au moyen de fenêtres contextuelles sur le site, de notifications au sein du service ou par tout autre moyen approprié. Veuillez consulter et lire régulièrement les stipulations les plus récentes. Si vous n'acceptez pas les stipulations modifiées, vous devez annuler de votre propre initiative nos services. La poursuite de votre utilisation de nos services signifie que vous acceptez les stipulations modifiées.

11.2 Les présentes Conditions prendront automatiquement fin ou seront résiliées dans les cas suivants : (1) nous cessons de fournir nos services ; (2) l'une ou l'autre des parties cesse d'exister ou perd sa capacité juridique pour cause de dissolution, faillite, liquidation ou autre ; (3) vous demandez la suppression de votre compte et nous l'approuvons, ou vous cessez d'utiliser nos services.

Si vous constatez une activité illégale ou une violation des présentes Conditions lors de l'utilisation de nos services, ou si vous avez des commentaires ou suggestions concernant les présentes Conditions ou nos services, vous pouvez nous contacter par les canaux suivants : nom de la société : DeepQuest Pte. Ltd. ; e-mail : [email protected].

Pour toute question relative aux remboursements, veuillez contacter : e-mail : [email protected] ; site web : https://onehop.ai.